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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE SAINT DOMINIQUE
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ROND'OR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROND'OR
BISCUITERIE SAINT DOMINIQUE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1438476
Date de dépôt :
30/11/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2017
ROND\'OR de BISCUITERIE SAINT DOMINIQUE

Présentation de la marque ROND'OR

Déposée le 30 novembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE SAINT DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROND'OR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE SAINT DOMINIQUE domicilié(e) Lieudit “ Chalais ”,38340 VOREPPE (dossier no 2348318) - 38340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 067 500 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet de Conseils en Droit des Affaires – C.D.A. Avocat domicilié(e) 32 Avenue du Vercors,38240 MEYLAN (dossier no 2348318) - 38240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROND'OR est expirée depuis le 30 novembre 2017.

BISCUITERIE SAINT DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : Rond'OR , BISCUITS DE CHALAIS


BISCUITERIE SAINT DOMINIQUE Société à responsabilité limitée - Lieudit “ Chalais ”,38340 VOREPPE (dossier no 2348318) - 38340 - France - SIREN 067500785


Cabinet de Conseils en Droit des Affaires – C.D.A. Avocat - 32 Avenue du Vercors,38240 MEYLAN (dossier no 2348318) - 38240 - France


Renouvellement sans limitation le 3 août 2007 n°2348318 - Publication au BOPI 2007-08-03

Renouvellement sans limitation n°2097890 - Publication au BOPI 1997-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

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